Des documents sont mis à la disposition des partenaires et des utilisateurs afin de simplifier les procédures tout en permettant une meilleure utilisation des données.
Documents pour la candidature à un marché
Documents pour la réalisation d'un marché
Les documents de candidature servent aux entreprises pour postuler à un marché ou pour présenter une candidature spontanée. Les informations contenues permettront lors de la survenance d'un besoin de renseigner les entreprises ayant informé l'ENVT qu'une consultation vient d'être lancée. Cette possibilité n'est offerte qu'aux marchés à procédure adptée.
Les documents marché servent à tous les protagonistes d'un marché attribué. Ils sont adaptés à partir des documents préconisés par la Direction des Affaires Juridique (DAJ). Ils sont au format Excel et permettent une meilleure visibilité des informations à transmettre. Ils contiennent des ordres de service, des déclarations de sous traitant, des notifications de pénalités, des PV de réception, des avenants, etc...
Certificat pour Paiement Travaux
Les documents nécessaires à la candidature d'un sous traitant sont utilisés lors de sa présentation sont annexés à l'acte d'engagement.
Certains outils sont utilisés pour l'exécution de procédures. Il s'agit essentiellement de la plateforme de dématérialisation aussi appelée profil d'acheteur. L'ENVT publie tous ces marchés sur profil d'acheteur. La plateforme choisie est achatpublic.com. Elle permet un accès aux entreprises tout comme à tous les correspondant de l'ENVT.
Un accès à achatpublic.info est réservé aux personnels de l'ENVT après information du service achats. Cet accès permet d'obtenir toute l'information sur les marchés publics.
Un autre accés est réservé aux mêmes personnes et dans les mêmes conditions au portail web du moniteur.
La gestion des plannings de procédures et des phases et délais est organisée à partir de l'outil en ligne Ace-Project.com.